Déposée le 5 décembre 2003 par la société ORELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KERASEP DIAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la société ORELIS domicilié(e) 5 Chemin du Pilon,01703 Saint Maurice de Beynost - 01703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 255 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX - 93306 - France.
La marque KERASEP DIAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORELIS - 5 Chemin du Pilon,01703 Saint Maurice de Beynost - 01703 - France - SIREN 342255783
RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX - 93306 - France
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration. Equipement de filtration pour machines ; membranes en céramique (parties de machines ou d'équipements de filtration). Equipement de filtration pour installations industrielles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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